Mentions légales
Mentions légales du site : www.cri-agadir.ma
La totalité des éléments du site Web : www.cri-agadir.ma, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mise en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive du centre régional d'investissement - Souss Massa Drâa ou de ses partenaires. A ce titre leurs représentations, reproductions, imbrication, diffusions et rediffusion, partielle ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusion ou rediffusion, partielle ou totales, de la base de données contenue dans le site www.cri-agadir.ma sont interdites en vertu des dispositions de loi relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tou ou partie du contenu du site, devra figurer la mention «Copyright 2008 CRI Agadir - Centre Régional d'Investissement Souss Massa Drâa - tous droits réservés.» Les marques et logos contenus dans le site www.cri-agadir.ma sont déposés par le CRI ou éventuellement un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles du code de la propriété intellectuelle. Il est possible de transmettre des observation et suggestions au service concerné à l'adresse électronique : suggest@cri-agadir.com ou encore en envoyant ce formulaire : Ce site est également accessible sous les noms : www.cri-agadir.com www.agadirinvest.com |